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Marques déposées par l'association loi 1901 DU VERGER
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Fête Nat'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fête Nat'
ASSOCIATION DU VERGER

Numéro de dépôt :
3188602
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
14/10/2012
Fête Nat\' de DU VERGER

Présentation de la marque Fête Nat'

Déposée le 14 octobre 2002 par l'association loi 1901 DU VERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Fête Nat' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 DU VERGER domicilié(e) LE VERGER MANERLENN, ASSOCIATION LOI DE 1901,22350 CAULNES - 22350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉGIS GUIGNARD domicilié(e) LE VERGER MANERLENN,22350 CAULNES - 22350 - France.

La marque Fête Nat' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fête Nat' est expirée depuis le 14 octobre 2012.

DU VERGER a également déposé les autres marques suivantes : LES COTEAUX DE RANCE , LES JARDINS DE L'OUEST


ASSOCIATION DU VERGER - LE VERGER MANERLENN, ASSOCIATION LOI DE 1901,22350 CAULNES - 22350 - France


RÉGIS GUIGNARD - LE VERGER MANERLENN,22350 CAULNES - 22350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Jeux - jouets - décorations pour arbres de Noël. Tee-shirt - pull-over - chaussures - casquettes - bonnets - chaussettes - chemises - sweat-shirt - pantalons - shorts - bermudas - sous-vêtement - lingerie de corps - gants - sportwear - peignoirs. Emissions de radio - émissions de télévision - spectacles - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférence, congrès - organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.