Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE L ANGE
Numéro de dépôt :
1018875
Date de dépôt :
15/02/1977
Lieu de dépôt :
Tri. BORDEAUX
Présentation de la marque CLOS DE L ANGE
Déposée le 15 février 1977 par du VAL Jean-Louis - Clos de l'Ange - ST LAURENT D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. BORDEAUX), la marque française « CLOS DE L ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE L ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DE L ANGE est expirée depuis le 15 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001