Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DU TERTRETODO
/
Château Tertre de Belvès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Tertre de Belvès
SCEA DU TERTRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3964868
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
Château Tertre de Belvès de DU TERTRE

Présentation de la marque Château Tertre de Belvès

Déposée le 29 novembre 2012 par DU TERTRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Tertre de Belvès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est DU TERTRETODO domicilié(e) DOMAINE DE BOURRON - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 980 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU TERTRE, M. SULZER Olivier domicilié(e) DOMAINE DE BOURRON - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque Château Tertre de Belvès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Tertre de Belvès est expirée depuis le 29 novembre 2022.


SCEA DU TERTRE, SCEA - DOMAINE DE BOURRON - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France - SIREN 751980871


SCEA DU TERTRE, M. SULZER Olivier - DOMAINE DE BOURRON - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.