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Marques déposées par l'association loi 1901 du Tennis Club de Carnac
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Tennis Club de Carnac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tennis Club de Carnac
association du Tennis Club de Carnac, association

Numéro de dépôt :
4049428
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
Tennis Club de Carnac de du Tennis Club de Carnac

Présentation de la marque Tennis Club de Carnac

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par l'association loi 1901 du Tennis Club de Carnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tennis Club de Carnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 du Tennis Club de Carnac domicilié(e) Allée d'Orient - 56340 - CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association du Tennis Club de Carnac, M. Guillaume CAZAURAN domicilié(e) 267 B rue du Faubourg Saint-Antoine - 75011 - Paris - France.

La marque Tennis Club de Carnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tennis Club de Carnac est expirée depuis le 23 novembre 2023.


association du Tennis Club de Carnac, association - Allée d'Orient - 56340 - CARNAC - France


association du Tennis Club de Carnac, M. Guillaume CAZAURAN - 267 B rue du Faubourg Saint-Antoine - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).