Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FIEF BASILE
du Teilhet de Lamothe Guillaume

Numéro de dépôt :
3223259
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023
LE FIEF BASILE de du Teilhet de Lamothe Guillaume

Présentation de la marque LE FIEF BASILE

Déposée le 30 avril 2003 par du Teilhet de Lamothe Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FIEF BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est du Teilhet de Lamothe Guillaume domicilié(e) Le Fief Basile - 72120 - CONFLANS-SUR-ANILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume du Teilhet de Lamothe domicilié(e) Le Fief Basile - 72120 - CONFLANS-SUR-ANILLE - France.

La marque LE FIEF BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FIEF BASILE est expirée depuis le 30 avril 2023.


du Teilhet de Lamothe Guillaume - Le Fief Basile - 72120 - CONFLANS-SUR-ANILLE - France


Guillaume du Teilhet de Lamothe - Le Fief Basile - 72120 - CONFLANS-SUR-ANILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527496 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Viandes – volaille – gibier – gelées – confitures – compotes – œufs – lait – produits laitiers – charcuteries – fromages – fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Miel – gâteaux. Cidres. Hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.