Marque expirée - Marque en non vigueur
AQUAGRAPHIE-ECRITURE
Numéro de dépôt :
3400702
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015
Présentation de la marque AQUAGRAPHIE-ECRITURE
Déposée le 21 décembre 2005 par DU SOUCHET-ROBERT MARYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAGRAPHIE-ECRITURE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGRAPHIE-ECRITURE est expirée depuis le 21 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05