Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU ROUGE AU VERT VINS - PRIMEUR EPICE FINE
DU ROUGE AU VERT, SAS

Numéro de dépôt :
4133967
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
DU ROUGE AU VERT VINS - PRIMEUR EPICE FINE de DU ROUGE AU VERT

Présentation de la marque DU ROUGE AU VERT VINS - PRIMEUR EPICE FINE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU ROUGE AU VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU ROUGE AU VERT VINS - PRIMEUR EPICE FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU ROUGE AU VERT domicilié(e) 38 RUE DE BUCILLY - 02500 - HIRSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 255 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU ROUGE AU VERT, Mme. CLAIRE TROCHAIN domicilié(e) 38 RUE DE BUCILLY - 02500 - HIRSON - France.

La marque DU ROUGE AU VERT VINS - PRIMEUR EPICE FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU ROUGE AU VERT VINS - PRIMEUR EPICE FINE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.


DU ROUGE AU VERT, SAS - 38 RUE DE BUCILLY - 02500 - HIRSON - France - SIREN 805255056


DU ROUGE AU VERT, Mme. CLAIRE TROCHAIN - 38 RUE DE BUCILLY - 02500 - HIRSON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.