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Marques déposées par l'association loi 1901 du réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile de France
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Pôle Cap Neuro Ile de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pôle Cap Neuro Ile de France
Association du réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4302878
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
Pôle Cap Neuro Ile de France de du réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile de France

Présentation de la marque Pôle Cap Neuro Ile de France

Déposée le 28 septembre 2016 par l'association loi 1901 du réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pôle Cap Neuro Ile de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 du réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile de France domicilié(e) 47 Boulevard de l'hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 016 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Kieusseian Aurélie domicilié(e) 47 BOULEVARD de l'hôpital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pôle Cap Neuro Ile de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Cap Neuro Ile de France arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


Association du réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile de France, Association loi 1901 - 47 Boulevard de l'hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 445016992


Mme Kieusseian Aurélie - 47 BOULEVARD de l'hôpital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Messagerie électronique sécurisée ; fourniture d'accès à des bases de données partagées ; télécommunications ;

Éducation ; formation ; information en matière d'éducation ou de formation ; orientation professionnelle ; accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service d'éducation ; animation de groupe de travail (formation) ;

Projet de recherche scientifique ; projet de recherche clinique ; projet de recherche technique ; projet de recherche médicale.