Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACER de SAINTONGE
SCEA DU RAZ société civile d'exploitation agricole BABIN Stéphane BABIN Pascal

Numéro de dépôt :
99784553
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque MACER de SAINTONGE

Déposée le 29 mars 1999 par la société DU RAZ société civile d'exploitation agricole BABIN Stéphane BABIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACER de SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société DU RAZ société civile d'exploitation agricole BABIN Stéphane BABIN Pascal domicilié(e) 7 chemin du RAZ, 17520 JARNAC CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 052 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du RAZ - France.

La marque MACER de SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACER de SAINTONGE est expirée depuis le 29 mars 2009.


SCEA DU RAZ société civile d'exploitation agricole BABIN Stéphane BABIN Pascal - 7 chemin du RAZ, 17520 JARNAC CHAMPAGNE - France - SIREN 320052475


SCEA du RAZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Apéritif à base de vin provenance de Saintonge.