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Marques déposées par DU PORTAL Alain Louis
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ARTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEX
DU PORTAL Alain Louis

Numéro de dépôt :
94515384
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque ARTEX

Déposée le 5 avril 1994 par DU PORTAL Alain Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « ARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est DU PORTAL Alain Louis, domicilié(e) 1 Rue de la Roseraie BP 232, 16007 ANGOULEME CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU PORTAL Alain - France.

La marque ARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEX est expirée depuis le 5 avril 2004.


DU PORTAL Alain Louis - 1 Rue de la Roseraie BP 232, 16007 ANGOULEME CEDEX - France


DU PORTAL Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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