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Marques déposées par l'association loi 1901 du Porc des Hauts Pays
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LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3
Association du Porc des Hauts Pays, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3582234
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2028
LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 de du Porc des Hauts Pays

Présentation de la marque LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3

Déposée le 12 juin 2008 par l'association loi 1901 du Porc des Hauts Pays auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 du Porc des Hauts Pays domicilié(e) 15 bis rue du Marais - 62310 - FRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 684 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association du Porc des Hauts Pays, M. Outrebon Philippe domicilié(e) 15 bis rue du Marais - 62310 - FRUGES - France.

La marque LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

du Porc des Hauts Pays a également déposé les autres marques suivantes : LE PORC DES HAUTS PAYS NOURRI AUX CEREALES ET A LA GRAINE DE LIN


Association du Porc des Hauts Pays, Association de loi 1901 - 15 bis rue du Marais - 62310 - FRUGES - France - SIREN 451684443


Association du Porc des Hauts Pays, M. Outrebon Philippe - 15 bis rue du Marais - 62310 - FRUGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689948 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-08-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.