Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITUS
DU PONT DE NEMOURS FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1545838
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2009

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 8 août 1989 par la Société Anonyme (SA) DU PONT DE NEMOURS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DU PONT DE NEMOURS FRANCE domicilié(e) 137 rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2144558) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 059 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2144558) - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 8 août 2009.

DU PONT DE NEMOURS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COPRAREX , TRISOL , SEPIVAM , PEST-OIL , SAFARI , PLUTON , SEPPIC PHYTO , DUCOLINE , DRAGSTER , CERELUX


DU PONT DE NEMOURS FRANCE S.A. (société anonyme) - 137 rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2144558) - France - SIREN 592059182


Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2144558) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144558 - Publication au BOPI 1999-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 6 juin 2001 - Changement de nature juridique n°324581 - Publication au BOPI 2001-06-06

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides