Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPINEB
Numéro de dépôt :
1375101
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1996
Présentation de la marque SEPINEB
Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPINEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEPINEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DU PONT DE NEMOURS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186611 - Publication au BOPI 1995-06-22