Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPICAP
DU PONT DE NEMOURS (FRANCE) S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1439265
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque SEPICAP

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE domicilié(e) 137, Rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2095211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 059 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2095211) - France.

La marque SEPICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPICAP est expirée depuis le 9 décembre 2007.

DU PONT DE NEMOURS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COPRAREX , TRISOL , SEPIVAM , PEST-OIL , SAFARI , PLUTON , SEPPIC PHYTO , DUCOLINE , DRAGSTER , CERELUX


DU PONT DE NEMOURS (FRANCE) S.A. (société anonyme) - 137, Rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2095211) - France - SIREN 592059182


CABINET LAVOIX - (dossier no 2095211) - France


Renouvellement avec limitation le 29 juillet 1997 n°2095211 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 1 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267693 - Publication au BOPI 1998-12-01

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, fongicides à usage agricole.