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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS FRANCE
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DUCOSATIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUCOSATIN
DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1540326
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque DUCOSATIN

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCOSATIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS FRANCE domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 059 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCOSATIN est expirée depuis le 7 juillet 2019.

DU PONT DE NEMOURS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COPRAREX , TRISOL , SEPIVAM , PEST-OIL , SAFARI , PLUTON , SEPPIC PHYTO , DUCOLINE , DRAGSTER , CERELUX


DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 592059182


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145769 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154696 - Publication au BOPI 1993-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 6 juin 2001 - Changement de nature juridique n°324581 - Publication au BOPI 2001-06-06

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407577 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

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