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Marques déposées par l'association loi 1901 du PLIE du Grand Avignon
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SAGACITE, Structure d'animation du PLIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGACITE, Structure d'animation du PLIE
Association du PLIE du Grand Avignon, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3825890
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
SAGACITE, Structure d\'animation du PLIE de du PLIE du Grand Avignon

Présentation de la marque SAGACITE, Structure d'animation du PLIE

Déposée le 22 avril 2011 par l'association loi 1901 du PLIE du Grand Avignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGACITE, Structure d'animation du PLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 du PLIE du Grand Avignon domicilié(e) 2 Place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMILLERI Claudine domicilié(e) 2 Place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France.

La marque SAGACITE, Structure d'animation du PLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGACITE, Structure d'animation du PLIE est expirée depuis le 22 avril 2021.

du PLIE du Grand Avignon a également déposé les autres marques suivantes : SAGACITE


Association du PLIE du Grand Avignon, Association Loi 1901 - 2 Place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France


CAMILLERI Claudine - 2 Place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570554 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Formation.