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Marques déposées par l'association loi 1901 du PLIE du Grand Avignon
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SAGACITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGACITE
Association du PLIE du Grand Avignon, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3839371
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
SAGACITE de du PLIE du Grand Avignon

Présentation de la marque SAGACITE

Déposée le 16 juin 2011 par l'association loi 1901 du PLIE du Grand Avignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 du PLIE du Grand Avignon domicilié(e) 2 place Alexandre Farnèse, immeuble le Vinci - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association du PLIE du Grand Avignon domicilié(e) 2 place Alexandre Farnèse, immeuble le Vinci - 84000 - AVIGNON - France.

La marque SAGACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGACITE est expirée depuis le 16 juin 2021.

du PLIE du Grand Avignon a également déposé les autres marques suivantes : SAGACITE, Structure d'animation du PLIE


Association du PLIE du Grand Avignon, Association loi 1901 - 2 place Alexandre Farnèse, immeuble le Vinci - 84000 - AVIGNON - France


Association du PLIE du Grand Avignon - 2 place Alexandre Farnèse, immeuble le Vinci - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

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