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Marques déposées par du PialentouTODO
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Domaine de Pialentou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Pialentou
SCEA du Pialentou, Scea

Numéro de dépôt :
3904242
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Domaine de Pialentou de du Pialentou

Présentation de la marque Domaine de Pialentou

Déposée le 13 mars 2012 par du PialentouTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Pialentou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est du PialentouTODO domicilié(e) Domaine de Pialentou, 1661 Route de Cadalen - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Pialentou, Mle GERVAIS Agnès domicilié(e) Domaine de Pialentou, 1661 Route de Cadalen - 81600 - BRENS - France.

La marque Domaine de Pialentou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Pialentou est expirée depuis le 13 mars 2022.

du Pialentou a également déposé les autres marques suivantes : NUANCE DE COCAGNE , Pierrentou , LES GENTILLES PIERRES , LES HAUTS DE PIALENTOU , Les Hauts de FontLeon , Domaine de Font Leon


SCEA du Pialentou, Scea - Domaine de Pialentou, 1661 Route de Cadalen - 81600 - BRENS - France


SCEA du Pialentou, Mle GERVAIS Agnès - Domaine de Pialentou, 1661 Route de Cadalen - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659126 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Vins de pays ou d'appellation d'origine.