Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de Font Leon
SCEA DU PIALENTOU, SCEA

Numéro de dépôt :
4034088
Date de dépôt :
21/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine de Font Leon de DU PIALENTOU

Présentation de la marque Domaine de Font Leon

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2013 par DU PIALENTOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Font Leon »

Le déposant est DU PIALENTOUTODO domicilié(e) 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU PIALENTOU domicilié(e) 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DU PIALENTOU a également déposé les autres marques suivantes : NUANCE DE COCAGNE , Pierrentou , Domaine de Pialentou , LES GENTILLES PIERRES , LES HAUTS DE PIALENTOU , Les Hauts de FontLeon


SCEA DU PIALENTOU, SCEA - 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France


SCEA DU PIALENTOU - 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 28 mai 2014 - Rejet total n°624929 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Vins.