Association du Petit Roi de Grâce, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4061896
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
Présentation de la marque Enfant Jésus de Beaune
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par l'association loi 1901 du Petit Roi de Grâce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Enfant Jésus de Beaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 du Petit Roi de Grâce domicilié(e) 14 rue de Chorey - 21200 - BEAUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association du Petit Roi de Grâce, M. Laurent Delaunay domicilié(e) 14 rue de Chorey - 21200 - BEAUNE - France.
La marque Enfant Jésus de Beaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enfant Jésus de Beaune est expirée depuis le 20 janvier 2024.
du Petit Roi de Grâce a également déposé les autres marques suivantes : Petit Roi de Grâce
Association du Petit Roi de Grâce, Association loi 1901 - 14 rue de Chorey - 21200 - BEAUNE - France
Association du Petit Roi de Grâce, M. Laurent Delaunay - 14 rue de Chorey - 21200 - BEAUNE - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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