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Marques déposées par la société DU PETIT CLOCHER
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DOMAINE DU PETIT CLOCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT CLOCHER
DU PETIT CLOCHER, EARL

Numéro de dépôt :
4119546
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2024
DOMAINE DU PETIT CLOCHER de DU PETIT CLOCHER

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT CLOCHER

Déposée le 22 septembre 2014 par la société DU PETIT CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU PETIT CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la société DU PETIT CLOCHER domicilié(e) 1 rue du Layon - 49560 - CLERE SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 595 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU PETIT CLOCHER, M. DENIS Vincent domicilié(e) 1 rue du Layon - 49560 - CLERE SUR LAYON - France.

La marque DOMAINE DU PETIT CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT CLOCHER est expirée depuis le 22 septembre 2024.

DU PETIT CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Haute Coudraie


DU PETIT CLOCHER, EARL - 1 rue du Layon - 49560 - CLERE SUR LAYON - France - SIREN 539595678


EARL DU PETIT CLOCHER, M. DENIS Vincent - 1 rue du Layon - 49560 - CLERE SUR LAYON - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.