Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays des Vallons DE VILAINE
Association du Pays des vallons de Vilaine

Numéro de dépôt :
3273266
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/02/2014
Pays des Vallons DE VILAINE de du Pays des vallons de Vilaine

Présentation de la marque Pays des Vallons DE VILAINE

Déposée le 12 février 2004 par l'association loi 1901 du Pays des vallons de Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Pays des Vallons DE VILAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 du Pays des vallons de Vilaine domicilié(e) ZA la Lande rose, rue Blaise Pascal, BP 88051,35580 GUICHEN - 35580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 748 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de l'association du Pays des vallons de Vilaine domicilié(e) ZA la Lande rose, rue Blaise Pascal, BP 88051,35580 GUICHEN - 35580 - France.

La marque Pays des Vallons DE VILAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays des Vallons DE VILAINE est expirée depuis le 12 février 2014.


Association du Pays des vallons de Vilaine - ZA la Lande rose, rue Blaise Pascal, BP 88051,35580 GUICHEN - 35580 - France - SIREN 434748521


Monsieur le Président de l'association du Pays des vallons de Vilaine - ZA la Lande rose, rue Blaise Pascal, BP 88051,35580 GUICHEN - 35580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produit laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) : biscuiterie. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fourrages. Bières ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.