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Marques déposées par l'association loi 1901 DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ
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TERRE ET CÔTE BASQUES PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ – HENDAYE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE ET CÔTE BASQUES PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ – HENDAYE
ASSOCIATION DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3521310
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
TERRE ET CÔTE BASQUES PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ – HENDAYE de DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ

Présentation de la marque TERRE ET CÔTE BASQUES PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ – HENDAYE

Déposée le 27 août 2007 par l'association loi 1901 DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET CÔTE BASQUES PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ – HENDAYE »

Le déposant est l'association loi 1901 DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ domicilié(e) 20 BD VICTOR HUGO,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 159 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ domicilié(e) 20 BD VICTOR HUGO,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET CÔTE BASQUES PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ – HENDAYE est expirée depuis le 27 août 2017.


ASSOCIATION DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ ASSOCIATION LOI 1901 - 20 BD VICTOR HUGO,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France - SIREN 495159311


ASSOCIATION DU PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ - 20 BD VICTOR HUGO,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.