Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 du Pays Beaunois
/
LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS
Association du Pays Beaunois, association

Numéro de dépôt :
3941330
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/08/2022
LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS de du Pays Beaunois

Présentation de la marque LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS

Déposée le 21 août 2012 par l'association loi 1901 du Pays Beaunois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 du Pays Beaunois domicilié(e) 1 boulevard Foch - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 521 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association du Pays Beaunois, Mme. Amélie VAUFREY domicilié(e) 1 boulevard Foch - 21200 - BEAUNE - France.

La marque LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT D ICI MADE IN PAYS BEAUNOIS est expirée depuis le 21 août 2022.


Association du Pays Beaunois, association - 1 boulevard Foch - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 442521308


Association du Pays Beaunois, Mme. Amélie VAUFREY - 1 boulevard Foch - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.