Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) DU PAREIL AU MEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « URBAN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DU PAREIL AU MEME domicilié(e) 18, avenue Ampère, Z.I. de Villemilan, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 019 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque URBAN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DU PAREIL AU MEME société anonyme - 18, avenue Ampère, Z.I. de Villemilan, 91320 WISSOUS - France - SIREN 326019775
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Savons, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, cosmétiques, lait pour le corps, lotion pour le soin de la peau, talc, gels et huiles pour le bain, huiles parfumées pour bébé, dentifrice. Appareil photographiques et cinématographiques, lunettes de soleil, lunettes de vue, montures de lunettes, boîtiers à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, jeux électroniques et jeux vidéo utilisés sur un support de télévision ou d'ordinateur, cassettes vidéo, disques compact, cassettes audio, pèse bébé, caisses enregistreuses, machines à calculer. Sièges automobiles, poussettes et landaux. Bijoux, ornements personnels (autres que les boutons de manchettes), boucles d'oreilles, colliers, bracelets, broches, bagues, médailles, montres, réveils, chronomètres, horlogerie. Produits de l'imprimerie, boîtes à cadeaux et sacs d'emballage en papier, nappes et serviettes en papier, couches en papier pour bébé, bavoirs en papier ; cartes postales, partitions de musique, livres de chant, catalogues, calendriers, magazines, emplois du temps, livres, revues, journaux, cartes géographiques, agendas, albums, papier à lettres et enveloppes, pochettes en papier pour écolier, crayons, stylos, porte crayons et porte stylos, pinceaux, boîtes de peinture, encres, gommes, tableaux, craies, étiquettes, casiers à timbres, filets à papillon, boîtes de collection pour insectes ; cartes à jouer, photographies. Sacs, à savoir : sacs à dos, sacs à main, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs à jouets, portefeuilles, porte-monnaie, valises, mallettes de toilette (vanity cases), parapluies, parasols, équipement pour l'équitation. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; transats, lits ; coussins, entourage de lit à barreaux, couffins, matelas, oreillers, paniers, corbeilles, valises en osier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verres à boire, plats, assiettes, bols, tasses, carafes, coquetiers, boîtes pour repas ; éponges de toilettes, brosses et peignes pour la coiffure, contenants pour boissons, pots pour cosmétiques. Tissus à usage textile, couvertures, draps de lit, édredons, enveloppes d'oreillers, rideaux, sacs de couchage, édredons matelassés, serviettes et gants de toilette, peignoirs. Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; barrettes ; serre tête ; bandeaux ; fleurs artificielles. Tapis et revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), carpettes, tatamis, tapis de bain, tentures murales non en matière plastique. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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