Déposée le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PAREIL AU MEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DP… AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PAREIL AU MEME domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 019 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque DP… AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DU PAREIL AU MEME, Société par actions simplifiée - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 326019775
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 24 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771660 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24
Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; diffusion de messages publicitaires et promotionnels sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires ; publicité par publipostage direct ; relations publiques ; services de marketing ; études de marché ; services de publicité en matière de marketing direct ; services de conseils en publicité et marketing ; services de conseil en marketing commercial ; services de recherches et d'analyses de marché ; planification et réservation de plages et espaces publicitaires ; régie publicitaire ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers services d'organisation de salons, foires, expositions et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services de vente par correspondance, services de vente au détail de produits et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) : produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, pour la préparation de boissons, fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), coupe-ongles électriques ou non électriques ; pinces à ongles, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques compacts, Cd-roms, DVD-roms, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, caches-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, balances (pèse-bébés), flotteurs pour la natation, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux de dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; tire-lait, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de chevet, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillotes, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, poussettes, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tour du coup pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, papier et carton à savoir brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons entendus comme cachets en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions constitués en papier, affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs entendus comme matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines a écrire et articles de bureau excepté les meubles, matériel d'instruction et d'enseignement excepté les appareils, pellicules en matière plastique pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, matériel de peinture, à savoir boites de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux, modèles de broderie, vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête [habillement], bas, collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, couches en matière textile, couvre-oreilles [habillement], cravates, langes en matière textile, layettes, pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier [vêtements], jeux, jouets, jouets premier âge, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) jeux d'extérieurs pour bébés et enfants, jouets de bain, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), cartes de fidélité, chèque-cadeaux, émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèque-cadeaux ou des cartes cadeaux, émission de chèque-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés, services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques, services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, services de courrier et de messagerie électronique et informatique, services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles par télécommunication, transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées, transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication, services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap, services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap, publication de livres et magazines, listes de naissance et de baptême, services juridiques en relation avec les franchises permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.
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