Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY
ASSOCIATION DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3315684
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY de DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY

Présentation de la marque PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY

Déposée le 30 septembre 2004 par l'association loi 1901 DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY domicilié(e) Château de la Thibaudière,49650 ALLONNES - 49650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurélie BUISSON Avocat à la Cour domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY est expirée depuis le 30 septembre 2014.

DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE MAUPASSANT


ASSOCIATION DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY Association loi 1901 - Château de la Thibaudière,49650 ALLONNES - 49650 - France


Madame Aurélie BUISSON Avocat à la Cour - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs et plantes séchées pour la décoration. Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services d'orchestres ; organisation de bals, de réceptions, de mariages, de banquets à savoir planification de réceptions (divertissement) ; représentation de spectacles. Entretien des pelouses ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; horticulture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.