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Marques déposées par l'association loi 1901 DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY
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COMTE DE MAUPASSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE MAUPASSANT
ASSOCIATION DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3315685
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
COMTE DE MAUPASSANT de DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY

Présentation de la marque COMTE DE MAUPASSANT

Déposée le 30 septembre 2004 par l'association loi 1901 DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MAUPASSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY domicilié(e) Château de la Thibaudière,49650 ALLONNES - 49650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurélie BUISSON Avocat à la Cour domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COMTE DE MAUPASSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MAUPASSANT est expirée depuis le 30 septembre 2014.

DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY a également déposé les autres marques suivantes : PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY


ASSOCIATION DU PARC MAUPASSANT DE BOIS SAVARY Association loi 1901 - Château de la Thibaudière,49650 ALLONNES - 49650 - France


Madame Aurélie BUISSON Avocat à la Cour - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins ; vins blancs, vins rouges, vins rosés et mousseux en provenance du Val de Loire. Tous ces vins sont d'appellation d'origine contrôlée.