Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSERELLE
Du PARC LOCMARIA Tristan

Numéro de dépôt :
93494247
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque PASSERELLE

Déposée le 29 novembre 1993 par Du PARC LOCMARIA Tristan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est Du PARC LOCMARIA Tristan, domicilié(e) 94 Boulevard Frandrin, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tristan du PARC LOCMARIA - France.

La marque PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLE est expirée depuis le 29 novembre 2003.


Du PARC LOCMARIA Tristan - 94 Boulevard Frandrin, 75116 PARIS - France


Monsieur Tristan du PARC LOCMARIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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