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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Parc d'Orsonville
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FERME D'ORSONVILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FERME D'ORSONVILLE
SARL du Parc d'Orsonville

Numéro de dépôt :
4188466
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FERME D\'ORSONVILLE de du Parc d\'Orsonville

Présentation de la marque FERME D'ORSONVILLE

Déposée le 12 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Parc d'Orsonville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FERME D'ORSONVILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Parc d'Orsonville domicilié(e) 15, rue d'Aumay - 78660 - ORSONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 211 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL du Parc d'Orsonville domicilié(e) 15, rue d'Aumay - 78660 - ORSONVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SARL du Parc d'Orsonville - 15, rue d'Aumay - 78660 - ORSONVILLE - France - SIREN 481211605


SARL du Parc d'Orsonville - 15, rue d'Aumay - 78660 - ORSONVILLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681464 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Farine, pâtes et autres préparations a base de céréales.

Pomme de terre, oignon et autres légumes de plein champ. Céréales en grains.