Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU NOBLET
SCEA DU NOBLET, SCEA

Numéro de dépôt :
99808066
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2029

Présentation de la marque CHATEAU NOBLET

Déposée le 9 août 1999 par DU NOBLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU NOBLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est DU NOBLETTODO domicilié(e) NOBLET - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 191 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG, M. GUIET ANNE-MARIE domicilié(e) 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - TAURIAC - France.

La marque CHATEAU NOBLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU NOBLET arrivera à expiration en date du 9 août 2029.


SCEA DU NOBLET, SCEA - NOBLET - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 323191270


ALLIANCE BOURG, M. GUIET ANNE-MARIE - 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - TAURIAC - France


Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341969 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413032 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719115 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU NOBLET".