musée urbain Tony Garnier
Présentation de la marque musée urbain Tony Garnier
Déposée le 20 janvier 2011 par l'association loi 1901 du Musée Urbain Tony Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « musée urbain Tony Garnier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque musée urbain Tony Garnier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799024.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque musée urbain Tony Garnier est expirée depuis le 20 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37