Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC JACQUES CAZOTTE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY
SCEA DU MOULIN DE LA VERDURE

Numéro de dépôt :
96652108
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque JC JACQUES CAZOTTE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY

Déposée le 21 novembre 1996 par DU MOULIN DE LA VERDURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC JACQUES CAZOTTE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est DU MOULIN DE LA VERDURETODO domicilié(e) 45, rue léon bourgeois, 51530 PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU MOULIN DE LA VERDURE - France.

La marque JC JACQUES CAZOTTE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JACQUES CAZOTTE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY est expirée depuis le 21 novembre 2006.


SCEA DU MOULIN DE LA VERDURE - 45, rue léon bourgeois, 51530 PIERRY - France


SCEA DU MOULIN DE LA VERDURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Champagne