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Marques déposées par DU MORTIER Francis
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ECO' TELCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO' TELCOM
DU MORTIER Francis

Numéro de dépôt :
3255235
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013
ECO\' TELCOM de DU MORTIER Francis

Présentation de la marque ECO' TELCOM

Déposée le 28 octobre 2003 par DU MORTIER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO' TELCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est DU MORTIER Francis domicilié(e) 56 Rue de Peusec,16400 PUYMOYEN - 16400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMORTIER Francis domicilié(e) 56 Rue de Peusec,16400 PUYMOYEN - 16400 - France.

La marque ECO' TELCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO' TELCOM est expirée depuis le 28 octobre 2013.


DU MORTIER Francis - 56 Rue de Peusec,16400 PUYMOYEN - 16400 - France


DUMORTIER Francis - 56 Rue de Peusec,16400 PUYMOYEN - 16400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Télécommunications.