Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MASSALES
Du Mont Felix

Numéro de dépôt :
4690873
Date de dépôt :
12/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2030
LES MASSALES de Du Mont Felix

Présentation de la marque LES MASSALES

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2020 par Du Mont Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MASSALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est Du Mont Felix domicilié(e) 13 rue Edouard Estiez - 51420 - Witry Les Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Du Mont Felix, Monsieur Quentin TELLIER domicilié(e) 13 rue Edouard Estiez - 51420 - Witry Les Reims - France.

La marque LES MASSALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASSALES arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

Du Mont Felix a également déposé les autres marques suivantes : Champagne TELLIER , Domaine Des Conardins Champagne


Du Mont Felix - 13 rue Edouard Estiez - 51420 - Witry Les Reims - France


Du Mont Felix, Monsieur Quentin TELLIER - 13 rue Edouard Estiez - 51420 - Witry Les Reims - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.