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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Monastère de Solan
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Monastère de Solan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Monastère de Solan
SARL du Monastère de Solan

Numéro de dépôt :
4506240
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Monastère de Solan de du Monastère de Solan

Présentation de la marque Monastère de Solan

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Monastère de Solan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monastère de Solan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Monastère de Solan domicilié(e) 1942 Route de Cavillargues - 30330 - LA BASTIDE D'ENGRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL du Monastère de Solan, Madame Anke KREBS domicilié(e) 1942 Route de Cavillargues - 30330 - LA BASTIDE D'ENGRAS - France.

La marque Monastère de Solan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monastère de Solan arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.


SARL du Monastère de Solan - 1942 Route de Cavillargues - 30330 - LA BASTIDE D'ENGRAS - France


SARL du Monastère de Solan, Madame Anke KREBS - 1942 Route de Cavillargues - 30330 - LA BASTIDE D'ENGRAS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Inscription le 26 août 2020 - Rejet partiel n°793462 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-26

Savons ; parfums ; huiles essentielles ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Thé ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publication de livres.