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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DU MONA FRANCE
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TERRAPRO
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TERRAPRO
DU MONA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583807
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TERRAPRO

Déposée le 1 août 1995 par la Société Anonyme (SA) DU MONA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRAPRO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DU MONA FRANCE domicilié(e) Route Nationale 75, ARANDON, 38510 MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 214 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque TERRAPRO est expirée depuis le 1 août 2005.


DU MONA FRANCE Société Anonyme - Route Nationale 75, ARANDON, 38510 MORESTEL - France - SIREN 348214552


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 19 août 1996 - Renonciation totale n°205052 - Publication au BOPI 1996-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, tourbes, amendements et composts.Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences), semences, plantes, fleurs naturelles, écorces brutes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.