Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur du Mesnil François Régis
/
RUE DE LA CUVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUE DE LA CUVE
M. du Mesnil François Régis

Numéro de dépôt :
4177611
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2025
RUE DE LA CUVE de du Mesnil François Régis

Présentation de la marque RUE DE LA CUVE

Déposée le 30 avril 2015 par monsieur du Mesnil François Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUE DE LA CUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur du Mesnil François Régis domicilié(e) 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. du Mesnil François Régis domicilié(e) 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France.

La marque RUE DE LA CUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DE LA CUVE arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

du Mesnil François Régis a également déposé les autres marques suivantes : BARON STEEL


M. du Mesnil François Régis - 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France


M. du Mesnil François Régis - 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton.