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Marques déposées par DU MERLE DOMINIQUE
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LOXOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOXOS
DU MERLE DOMINIQUE
MALARDEL JOEL
PICQ ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
93497811
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque LOXOS

Déposée le 22 décembre 1993 par DU MERLE DOMINIQUE, MALARDEL JOEL, PICQ ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOXOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Les déposants sont DU MERLE DOMINIQUE, domicilié(e) 104 rue de Chateaubriand, 92290 CHATENAY-MALABRY - France, MALARDEL JOEL, domicilié(e) 103 rue de Fontenay, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France, PICQ ANNE-MARIE, domicilié(e) 104 rue de Chateaubriand, 92290 CHATENAY-MALABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICQ ANNE-MARIE - France.

La marque LOXOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOXOS est expirée depuis le 22 décembre 2003.


DU MERLE DOMINIQUE - 104 rue de Chateaubriand, 92290 CHATENAY-MALABRY - France

MALARDEL JOEL - 103 rue de Fontenay, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France

PICQ ANNE-MARIE - 104 rue de Chateaubriand, 92290 CHATENAY-MALABRY - France - SIREN 3


PICQ ANNE-MARIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mers, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.