Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE FOURNEL PIC SAINT LOUP
SCEA du Mas de Fournel

Numéro de dépôt :
3047419
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
03/07/2010
MAS DE FOURNEL PIC SAINT LOUP de du Mas de Fournel

Présentation de la marque MAS DE FOURNEL PIC SAINT LOUP

Déposée le 3 juillet 2000 par du Mas de FournelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MAS DE FOURNEL PIC SAINT LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est du Mas de FournelTODO domicilié(e) Mas de Fournel, 34270 VALFLAUNÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 822 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN Gérard - France.

La marque MAS DE FOURNEL PIC SAINT LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE FOURNEL PIC SAINT LOUP est expirée depuis le 3 juillet 2010.


SCEA du Mas de Fournel - Mas de Fournel, 34270 VALFLAUNÈS - France - SIREN 422822478


JEANJEAN Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Vin d'appellation d'origine "Côteaux du Languedoc".