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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS
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MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC
SAS DU MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3185657
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC de DU MAS DAUMAS

Présentation de la marque MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DU MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC est expirée depuis le 19 septembre 2022.

DU MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Crespy , Arboussas , SOL DE LANDOC , RÉSERVE DE GASSAC , Aimé de Gassac


SAS DU MAS DAUMAS, SAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


SAS DU MAS DAUMAS - HAUTE VALEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386150 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510645 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme LANQUEDOC, eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DU LANQUEDOC et EAUX-DE VIE DE MARC ORIGINAIRE DU LANQUEDOC