Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTAIRE PALACE HOTEL FERNEY-GENEVE AEROPORT
S.A. du Levant

Numéro de dépôt :
92404419
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque VOLTAIRE PALACE HOTEL FERNEY-GENEVE AEROPORT

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) du Levant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTAIRE PALACE HOTEL FERNEY-GENEVE AEROPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) du Levant domicilié(e) Avenue du Jura, 01212 FERNEY VOLTAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 630 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph YAZBEK - France.

La marque VOLTAIRE PALACE HOTEL FERNEY-GENEVE AEROPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTAIRE PALACE HOTEL FERNEY-GENEVE AEROPORT est expirée depuis le 4 février 2002.

du Levant a également déposé les autres marques suivantes : CA-SAS , CAM-SAS , CROISIERE ATLANTIQUE


S.A. du Levant - Avenue du Jura, 01212 FERNEY VOLTAIRE CEDEX - France - SIREN 328630405


Monsieur Joseph YAZBEK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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