Déposée le 24 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU LEVANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CROISIERE ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU LEVANT domicilié(e) 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU LEVANT domicilié(e) 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France.
La marque CROISIERE ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DU LEVANT, SARL - 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France
SARL DU LEVANT - 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551327 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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