Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU LEVANT
/
CA-SAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA-SAS
SARL DU LEVANT, SARL

Numéro de dépôt :
3724025
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/03/2020
CA-SAS de DU LEVANT

Présentation de la marque CA-SAS

Déposée le 24 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU LEVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CA-SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU LEVANT domicilié(e) 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU LEVANT domicilié(e) 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque CA-SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA-SAS est expirée depuis le 24 mars 2020.

DU LEVANT a également déposé les autres marques suivantes : CAM-SAS , CROISIERE ATLANTIQUE , VOLTAIRE PALACE HOTEL FERNEY-GENEVE AEROPORT


SARL DU LEVANT, SARL - 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France


SARL DU LEVANT - 112 Bd des Dames - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.