Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT DU BOIS
SCEA DU HAUT DU BOIS

Numéro de dépôt :
3020200
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUT DU BOIS

Déposée le 4 avril 2000 par DU HAUT DU BOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est DU HAUT DU BOISTODO domicilié(e) LE HAUT DU BOIS, 24240 SAUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 106 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION VINICOLE BERGERAC - LE FLEIX - France.

La marque CHATEAU HAUT DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT DU BOIS est expirée depuis le 4 avril 2010.


SCEA DU HAUT DU BOIS - LE HAUT DU BOIS, 24240 SAUSSIGNAC - France - SIREN 424106219


UNION VINICOLE BERGERAC - LE FLEIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Vins AOC provenant d'une exploitation exactement dénommée "château haut du bois".