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Marques déposées par l'association loi 1901 du Hameau des Buis
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Hameau des buis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hameau des buis
Association du Hameau des Buis

Numéro de dépôt :
4650081
Date de dépôt :
23/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2030
Hameau des buis de du Hameau des Buis

Présentation de la marque Hameau des buis

Déposée par voie électronique le 23 mai 2020 par l'association loi 1901 du Hameau des Buis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hameau des buis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 du Hameau des Buis domicilié(e) Chemin de Chaulet - 07460 - Berrias et Casteljau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association du Hameau des Buis, Monsieur Roger Gautun domicilié(e) Chemin de Chaulet - 07460 - Berrias et Casteljau - France.

La marque Hameau des buis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hameau des buis arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.


Association du Hameau des Buis - Chemin de Chaulet - 07460 - Berrias et Casteljau - France


Association du Hameau des Buis, Monsieur Roger Gautun - Chemin de Chaulet - 07460 - Berrias et Casteljau - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

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