Marque expirée - Marque en non vigueur

Union des Commandeurs Héréditaires et Chevaliers du Grand Prieuré Russe de l'Ordre de St Jean de Jérusalem
Association du Grand Prieuré Russe association loi 1901 déclarée auprès de la Sous-Préfecture de Dreux sous le no 0283009661

Numéro de dépôt :
3443757
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
Union des Commandeurs Héréditaires et Chevaliers du Grand Prieuré Russe de l\'Ordre de St Jean de Jérusalem de du Grand Prieuré Russe

Présentation de la marque Union des Commandeurs Héréditaires et Chevaliers du Grand Prieuré Russe de l'Ordre de St Jean de Jérusalem

Déposée le 28 juillet 2006 par l'association loi 1901 du Grand Prieuré Russe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Union des Commandeurs Héréditaires et Chevaliers du Grand Prieuré Russe de l'Ordre de St Jean de Jérusalem »

Le déposant est l'association loi 1901 du Grand Prieuré Russe domicilié(e) 11 rue de Normandie,28260 BERCHERES SUR VERGRE - 28260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DERRIENNIC & Associés Maître François-Pierre LANI domicilié(e) 5 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union des Commandeurs Héréditaires et Chevaliers du Grand Prieuré Russe de l'Ordre de St Jean de Jérusalem est expirée depuis le 28 juillet 2016.

du Grand Prieuré Russe a également déposé les autres marques suivantes : Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem ,


Association du Grand Prieuré Russe association loi 1901 déclarée auprès de la Sous-Préfecture de Dreux sous le no 0283009661 - 11 rue de Normandie,28260 BERCHERES SUR VERGRE - 28260 - France


SCP DERRIENNIC & Associés Maître François-Pierre LANI - 5 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Republication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Livres, brochures, prospectus, affiches, imprimés, pamphlets, publication. Manuels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).Publicité. Organisation de manifestations à but de publicité. Compilation de renseignements.Télécommunications ; télécommunications par réseaux informatiques, y compris par un réseau mondial de télécommunication ; transmission de messages, de données, de dons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble et le satellite. Exploitation et gestion de d'un service de télécommunication en ligne. Fourniture de discussion en ligne via Internet.Organisation, conception, réalisation et animation de colloques, séminaires, conférences, salons et expositions à but culturel, spirituel ou éducatif. Edition et publication de produits de l'imprimerie en particulier brochures, livres, pamphlets, affiches. Organisation de conférences et d'exposition et congrès. Toutes actions de formation. Services d'éducation, d'enseignements culturel et philosophique.Services d'aide et d'assistance directe et indirecte, matérielle, spirituelle ou morale. Aides humanitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.