Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GRAND PRIEURÉ RUSSE DE L'ORDRE DE SAINT JEAN DE JÉRUSALEM
Numéro de dépôt :
3458836
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque GRAND PRIEURÉ RUSSE DE L'ORDRE DE SAINT JEAN DE JÉRUSALEM
Déposée le 23 octobre 2006 par l'association loi 1901 DU GRAND PRIEURÉ RUSSE Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PRIEURÉ RUSSE DE L'ORDRE DE SAINT JEAN DE JÉRUSALEM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452381 - Publication au BOPI 2007-04-16
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48