Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE THALASSOTHERAPIE LA GRANDE MOTTE
S.A. DU GRAND-DELTA, Le Point Zéro

Numéro de dépôt :
1744415
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
27/06/1998
INSTITUT DE THALASSOTHERAPIE LA GRANDE MOTTE de DU GRAND-DELTA

Présentation de la marque INSTITUT DE THALASSOTHERAPIE LA GRANDE MOTTE

Déposée le 27 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DU GRAND-DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « INSTITUT DE THALASSOTHERAPIE LA GRANDE MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DU GRAND-DELTA domicilié(e) 34280 LA GRANDE-MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude SALLES - France.

La marque INSTITUT DE THALASSOTHERAPIE LA GRANDE MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE THALASSOTHERAPIE LA GRANDE MOTTE est expirée depuis le 27 juin 1998.


S.A. DU GRAND-DELTA, Le Point Zéro - 34280 LA GRANDE-MOTTE - France


Monsieur Jean-Claude SALLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

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