Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND BRANDA Appellation Graves de Vayres Contrôlée
SCEA DU GRAND BRANDA ROZIER Père et Fils

Numéro de dépôt :
98713423
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND BRANDA Appellation Graves de Vayres Contrôlée

Déposée le 12 janvier 1998 par DU GRAND BRANDA ROZIER Père et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE GRAND BRANDA Appellation Graves de Vayres Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est DU GRAND BRANDA ROZIER Père et FilsTODO domicilié(e) Au Grand Branda, 33870 VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROZIER Denis - France.

La marque CHATEAU LE GRAND BRANDA Appellation Graves de Vayres Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND BRANDA Appellation Graves de Vayres Contrôlée est expirée depuis le 12 janvier 2008.

DU GRAND BRANDA ROZIER Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PRUNEYRON Appellation Graves de Vayres Contrôlée


SCEA DU GRAND BRANDA ROZIER Père et Fils - Au Grand Branda, 33870 VAYRES - France


Monsieur ROZIER Denis - France


Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475792 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LE GRAND BRANDA".